Comptes spéciaux AUTRES VIREMENTS INTERNES 588 SYSCOHADA - Plan de compte 6 Capital souscrit, non appelé 1011 Capital souscrit, appelé, non versé 1012 Capital souscrit, appelé, versé, non amorti 1013 Capital souscrit, appelé, versé, amorti 1014 Capital souscrit soumis à des conditions particulières 1018 Dotation initiale 1021 Dotations complémentaires 1022 Autres dotations 1028 CAPITAL PERSONNEL 103 Apports temporaires 1041 Opérations courantes 1042 Rémunérations, impôts et autres charges personnelles 1043 Prélèvements d’autoconsommation 1047 Autres prélèvements 1048 Primes d'émission 1051 Primes d'apport 1052 Primes de fusion 1053 Primes de conversion 1054 Autres primes 1058 Écarts de réévaluation légale 1061 Écarts de réévaluation libre 1062 ACTIONNAIRES, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELÉ 109 RÉSERVE LÉGALE 111 RÉSERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES 112 Réserves de plus-values nettes à long terme 1131 Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement 1133 Autres réserves réglementées 1138 Réserves facultatives 1181 Réserves diverses 1188 REPORT À NOUVEAU CRÉDITEUR 121 Perte nette à reporter 1291 Perte - Amortissements réputés différés 1292 Résultat en instance d'affectation : Bénéfice 1301 Résultat en instance d'affectation : Perte 1309 RÉSULTAT NET : BÉNÉFICE 131 Marge brute sur marchandises 1321 Marge brute sur matières 1322 VALEUR AJOUTÉE (V.A.) 133 EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION (E.B.E.) 134 RÉSULTAT D'EXPLOITATION (R.E.) 135 RÉSULTAT FINANCIER (R.F.) 136 RÉSULTAT DES ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.A.O.) 137 RÉSULTAT HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.H.A.O.) 138 RÉSULTAT NET : PERTE 139 État 1411 Régions 1412 Départements 1413 Communes et collectivités publiques décentralisées 1414 Entreprises publiques ou mixtes 1415 Entreprises et organismes privés 1416 Organismes internationaux 1417 Autres 1418 SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT B 142 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 148 AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES 151 PLUS-VALUES DE CESSION À RÉINVESTIR 152 Fonds National 1531 Prélèvement pour le Budget 1532 PROVISION SPÉCIALE DE RÉÉVALUATION 154 Reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1551 Hausse de prix 1561 Fluctuation des cours 1562 PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT 157 AUTRES PROVISIONS ET FONDS RÉGLEMENTES 158 Emprunts obligataires ordinaires 1611 Emprunts obligataires convertibles 1612 Autres emprunts obligataires 1618 EMPRUNTS ET DETTES AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 162 AVANCES REÇUES DE L'ÉTAT 163 AVANCES REÇUES ET COMPTES COURANTS BLOQUÉS 164 Dépôts 1651 Cautionnements 1652 sur emprunts obligataires 1661 sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 1662 sur avances reçues de l'État 1663 sur avances reçues et comptes courants bloqués 1664 sur dépôts et cautionnements reçus 1665 sur avances assorties de conditions particulières 1667 sur autres emprunts et dettes 1668 Avances bloquées pour augmentation du capital 1671 Avances conditionnées par l'État 1672 Avances conditionnées par les autres organismes africains 1673 Avances conditionnées par les organismes internationaux 1674 Droits du concédant exigibles en nature 1676 Rentes viagères capitalisées 1681 Billets de fonds 1682 Dettes consécutives à des titres empruntés 1683 Dettes du concédant exigibles en nature 1684 Emprunts participatifs 1685 Participation des travailleurs aux bénéfices 1686 EMPRUNTS ÉQUIVALENTS DE CRÉDIT - BAIL IMMOBILIER 172 EMPRUNTS ÉQUIVALENTS DE CRÉDIT - BAIL MOBILIER 173 sur emprunts équivalents de crédit – bail immobilier 1762 sur emprunts équivalents de crédit – bail mobilier 1763 sur emprunts équivalents d’autres contrats 1768 EMPRUNTS ÉQUIVALENTS D’AUTRES CONTRATS 178 Dettes liées à des participations (groupe) 1811 Dettes liées à des participations (hors groupe) 1812 DETTES LIÉES À DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION 182 INTÉRÊTS COURUS SUR DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS 183 COMPTES PERMANENTS BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES 184 COMPTES PERMANENTS NON BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES 185 COMPTES DE LIAISON CHARGES 186 COMPTES DE LIAISON PRODUITS 187 COMPTES DE LIAISON DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION 188 PROVISIONS POUR LITIGES 191 PROVISIONS POUR GARANTIES DONNÉES AUX CLIENTS 192 PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHÉS À ACHÈVEMENT FUTUR 193 PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE 194 PROVISIONS POUR IMPÔTS 195 PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES 196 Provisions pour grosses réparations 1971 Provisions pour amendes et pénalités 1981 Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) 1982 Provisions de propre assureur 1983 Autres provisions financières pour risques et charges 1988 Frais de constitution 2011 Frais de prospection 2012 Frais de publicité et de lancement 2013 Frais de fonctionnement antérieurs au démarrage 2014 Frais de modification du capital (fusions, scissions, transformations) 2015 Frais d'entrée à la Bourse 2016 Frais de restructuration 2017 Frais divers d'établissement 2018 Charges différées 2021 Frais d'acquisition d'immobilisations 2022 Frais d'émission des emprunts 2026 Charges à étaler 2028 Obligations ordinaires 2061 Obligations convertibles 2062 Autres emprunts obligataires 2068 FRAIS DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT 211 BREVETS, LICENCES, CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 212 LOGICIELS 213 MARQUES 214 FONDS COMMERCIAL 215 DROIT AU BAIL 216 INVESTISSEMENTS DE CRÉATION 217 AUTRES DROITS ET VALEURS INCORPORELS 218 Frais de recherche et de développement 2191 Logiciels 2193 Autres droits et valeurs incorporels 2198 Terrains d'exploitation agricole 2211 Terrains d'exploitation forestière 2212 Autres terrains 2218 Terrains à bâtir 2221 Autres terrains nus 2228 pour bâtiments industriels et agricoles 2231 pour bâtiments administratifs et commerciaux 2232 pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles 2234 pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles 2235 Autres terrains bâtis 2238 Plantation d'arbres et d'arbustes 2241 Autres travaux 2248 Carrières 2251 Parkings 2261 TERRAINS MIS EN CONCESSION 227 Terrains des immeubles de rapport 2281 Terrains des logements affectés au personnel 2285 Autres terrains 2288 Terrains agricoles et forestiers 2291 Terrains nus 2292 Terrains de gisement 2295 Autres terrains 2298 Bâtiments industriels 2311 Bâtiments agricoles 2312 Bâtiments administratifs et commerciaux 2313 Bâtiments affectés au logement du personnel 2314 Immeubles de rapport 2315 Bâtiments industriels 2321 Bâtiments agricoles 2322 Bâtiments administratifs et commerciaux 2323 Bâtiments affectés au logement du personnel 2324 Immeubles de rapport 2325 Voies de terre 2331 Voies de fer 2332 Voies d’eau 2333 Barrages, Digues 2334 Pistes d’aérodrome 2335 Autres 2338 Installations complexes spécialisées sur sol propre 2341 Installations complexes spécialisées sur sol d’autrui 2342 Installations à caractère spécifique sur sol propre 2343 Installations à caractère spécifique sur sol d’autrui 2344 Installations générales 2351 Autres 2358 BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES ET COMMERCIAUX MIS EN CONCESSION 237 AUTRES INSTALLATIONS ET AGENCEMENTS 238 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS EN COURS 239 Matériel industriel 2411 Outillage industriel 2412 Matériel commercial 2413 Outillage commercial 2414 Matériel agricole 2421 Outillage agricole 2422 MATÉRIEL D’EMBALLAGE RÉCUPÉRABLE ET IDENTIFIABLE 243 Matériel de bureau 2441 Matériel informatique 2442 Matériel bureautique 2443 Mobilier de bureau 2444 Matériel et mobilier des immeubles de rapport 2446 Matériel et mobilier des logements du personnel 2447 Matériel automobile 2451 Matériel ferroviaire 2452 Matériel fluvial, lagunaire 2453 Matériel naval 2454 Matériel aérien 2455 Matériel hippomobile 2456 Autres (vélo, mobylette, moto) 2458 Cheptel, animaux de trait 2461 Cheptel, animaux reproducteurs 2462 Animaux de garde 2463 Plantations agricoles 2465 Autres 2468 AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DU MATÉRIEL 247 Collections et oeuvres d’art 2481 Matériel et outillage industriel et commercial 2491 Matériel et outillage agricole 2492 Matériel d’emballage récupérable et identifiable 2493 Matériel et mobilier de bureau 2494 Matériel de transport 2495 Immobilisations animales et agricoles 2496 Agencements et aménagements du matériel 2497 Autres matériels 2498 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 251 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES 252 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE EXCLUSIF 261 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE CONJOINT 262 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS CONFÉRANT UNE INFLUENCE NOTABLE 263 PARTICIPATIONS DANS DES ORGANISMES PROFESSIONNELS 265 PARTS DANS DES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT ÉCONOMIQUE (G.I.E.) 266 AUTRES TITRES DE PARTICIPATION 268 Prêts participatifs 2711 Prêts aux associés 2712 Billets de fonds 2713 Titres prêtés 2714 Prêts immobiliers 2721 Prêts mobiliers et d’installation 2722 Autres prêts (frais d’études…) 2728 Retenues de garantie 2731 Fonds réglementé 2733 Autres 2738 Titres immobilisés de l’activité de portefeuille (T.I.A.P.) 2741 Titres participatifs 2742 Certificats d’investissement 2743 Parts de fonds commun de placement (F.C.P.) 2744 Autres titres immobilisés 2748 Dépôts pour loyers d’avance 2751 Dépôts pour l’électricité 2752 Dépôts pour l’eau 2753 Dépôts pour le gaz 2754 Dépôts pour le téléphone, le télex, la télécopie 2755 Cautionnements sur marchés publics 2756 Cautionnements sur autres opérations 2757 Autres dépôts et cautionnements 2758 Prêts et créances non commerciales 2761 Prêts au personnel 2762 Créances sur l'Etat 2763 Titres immobilisés 2764 Dépôts et cautionnements versés 2765 Créances rattachées à des participations 2767 Immobilisations financières diverses 2768 Créances rattachées à des participations (groupe) 2771 Créances rattachées à des participations (hors groupe) 2772 Créances rattachées à des sociétés en participation 2773 Avances à des Groupements d'intérêt économique (G.I.E.) 2774 Créances diverses groupe 2781 Créances divers hors groupe 2782 Or et métaux précieux () 2785 Amortissements des frais de recherche et de développement 2811 Amortissements des brevets, licences, concessions et droits similaires 2812 Amortissements des logiciels 2813 Amortissements des marques 2814 Amortissements du fonds commercial 2815 Amortissements du droit au bail 2816 Amortissements des investissements de création 2817 Amortissements des autres droits et valeurs incorporels 2818 Amortissements des terrains agricoles et forestiers 2821 Amortissements des travaux de mise en valeur des terrains 2824 Amortissements des terrains de gisement 2825 Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre 2831 Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d'autrui 2832 Amortissements des ouvrages d'infrastructure 2833 Amortissements des installations techniques 2834 Amortissements des aménagements de bureaux 2835 Amortissements des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession 2837 Amortissements des autres installations et agencements 2838 Amortissements du matériel et outillage industriel et commercial 2841 Amortissements du matériel et outillage agricole 2842 Amortissements du matériel d'emballage récupérable et identifiable 2843 Amortissements du matériel et mobilier 2844 Amortissements du matériel de transport 2845 Amortissements des immobilisations animales et agricoles 2846 Amortissements des agencements et aménagements du matériel 2847 Amortissements des autres matériels 2848 Provisions pour dépréciation des brevets, licences, concessions et droits similaires 2912 Provisions pour dépréciation des logiciels 2913 Provisions pour dépréciation des marques 2914 Provisions pour dépréciation du fonds commercial 2915 Provisions pour dépréciation du droit au bail 2916 Provisions pour dépréciation des investissements de création 2917 Provisions pour dépréciation des autres droits et valeurs incorporels 2918 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles en cours 2919 Provisions pour dépréciation des terrains agricoles et forestiers 2921 Provisions pour dépréciation des terrains nus 2922 Provisions pour dépréciation des terrains bâtis 2923 Provisions pour dépréciation des travaux de mise en valeur des terrains 2924 Provisions pour dépréciation des terrains de gisement 2925 Provisions pour dépréciation des terrains aménagés 2926 Provisions pour dépréciation des terrains mis en concession 2927 Provisions pour dépréciation des autres terrains 2928 Provisions pour dépréciation des aménagements de terrains en cours 2929 Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre 2931 Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d'autrui 2932 Provisions pour dépréciation des ouvrages d'infrastructures 2933 Provisions pour dépréciation des installations techniques 2934 Provisions pour dépréciation des aménagements de bureaux 2935 Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession 2937 Provisions pour dépréciation des autres installations et agencements 2938 Provisions pour dépréciation des bâtiments et installations en cours 2939 Provisions pour dépréciation du matériel et outillage industriel et commercial 2941 Provisions pour dépréciation du matériel et outillage agricole 2942 Provisions pour dépréciation du matériel d'emballage récupérable et identifiable 2943 Provisions pour dépréciation du matériel et mobilier 2944 Provisions pour dépréciation du matériel de transport 2945 Provisions pour dépréciation des immobilisations animales et agricoles 2946 Provisions pour dépréciation des agencements et aménagements du matériel 2947 Provisions pour dépréciation des autres matériels 2948 Provisions pour dépréciation de matériel en cours 2949 Provisions pour dépréciation des avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 2951 Provisions pour dépréciation des avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles 2952 Provisions pour dépréciation des titres de participation dans des sociétés sous contrôle exclusif 2961 Provisions pour dépréciation des titres de participation dans les sociétés sous contrôle conjoint 2962 Provisions pour dépréciation des titres de participation dans les sociétés conférant une influence notable 2963 Provisions pour dépréciation des participations dans des organismes professionnels 2965 Provisions pour dépréciation des parts dans des GIE 2966 Provisions pour dépréciation des autres titres de participation 2968 Provisions pour dépréciation des prêts et créances non commerciales 2971 Provisions pour dépréciation des prêts au personnel 2972 Provisions pour dépréciation des créances sur l'Etat 2973 Provisions pour dépréciation des titres immobilisés 2974 Provisions pour dépréciation des dépôts et cautionnements versés 2975 Provisions pour dépréciation des créances rattachées à des participations et avances à des GIE 2977 Provisions pour dépréciation des créances financières diverses 2978 Marchandises A1 3111 Marchandises A2 3112 Marchandises B1 3121 Marchandises B2 3122 MARCHANDISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.) 318 MATIÈRES A 321 MATIÈRES B 322 FOURNITURES (A,B) 323 MATIÈRES CONSOMMABLES 331 FOURNITURES D'ATELIER ET D'USINE 332 FOURNITURES DE MAGASIN 333 FOURNITURES DE BUREAU 334 Emballages perdus 3351 Emballages récupérables non identifiables 3352 Emballages à usage mixte 3353 Autres emballages 3358 AUTRES MATIÈRES 338 Produits en cours P1 3411 Produits en cours P2 3412 Travaux en cours T1 3421 Travaux en cours T2 3422 Produits intermédiaires A 3431 Produits intermédiaires B 3432 Produits résiduels A 3441 Produits résiduels B 3442 Études en cours E1 3511 Études en cours E2 3512 Prestations de services S1 3521 Prestations de services S2 3522 PRODUITS FINIS A 361 PRODUITS FINIS B 362 Produits intermédiaires A 3711 Produits intermédiaires B 3712 Déchets 3721 Rebuts 3722 Matières de Récupération 3723 MARCHANDISES EN COURS DE ROUTE 381 MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES EN COURS DE ROUTE 382 AUTRES APPROVISIONNEMENTS EN COURS DE ROUTE 383 PRODUITS FINIS EN COURS DE ROUTE 386 Stock en consignation 3871 Stock en dépôt 3872 STOCK PROVENANT D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OU AU REBUT 388 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES 391 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES 392 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPOVISIONNEMENTS 393 DÉPRÉCIATIONS DES PRODUCTIONS EN COURS 394 DÉPRÉCIATIONS DES SERVICES EN COURS 395 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS 396 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS 397 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT 398 Fournisseurs 4011 Fournisseurs Groupe 4012 Fournisseurs sous-traitants 4013 Fournisseur, retenues de garantie 4017 Fournisseurs, Effets à payer 4021 Fournisseurs - Groupe, Effets à payer 4022 Fournisseurs sous-traitants, Effets à payer 4023 Fournisseurs 4081 Fournisseurs - Groupe 4082 Fournisseurs sous-traitants 4083 Fournisseurs, intérêts courus 4086 Fournisseurs avances et acomptes versés 4091 Fournisseurs - Groupe avances et acomptes versés 4092 Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés 4093 Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre 4094 Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à obtenir 4098 Clients 4111 Clients - Groupe 4112 Clients, État et Collectivités publiques 4114 Clients, organismes internationaux 4115 Client, retenues de garantie 4117 Clients, dégrèvement de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.) 4118 Clients, Effets à recevoir 4121 Clients - Groupe, Effets à recevoir 4122 État et Collectivités publiques, Effets à recevoir 4124 Organismes Internationaux, Effets à recevoir 4125 Créances en compte 4141 Effets à recevoir 4142 CLIENTS, ÉFFETS ESCOMPTÉS NON ÉCHUS 415 Créances litigieuses 4161 Créances douteuses 4162 Clients, factures à établir 4181 Clients, intérêts courus 4186 Clients, avances et acomptes reçus 4191 Clients - Groupe, avances et acomptes reçus 4192 Clients, dettes pour emballages et matériels consignés 4194 Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à accorder 4198 Personnel, avances 4211 Personnel, acomptes 4212 Frais avancés et fournitures au personnel 4213 PERSONNEL, RÉMUNÉRATIONS DUES 422 Personnel, oppositions 4231 Personnel, saisies-arrêts 4232 Personnel, avis à tiers détenteur 4233 Assistance médicale 4241 Allocations familiales 4242 Organismes sociaux rattachés à l'entreprise 4245 Autres oeuvres sociales internes 4248 Délégués du personnel 4251 Syndicats et Comités d'entreprises, d'Établissement 4252 Autres représentants du personnel 4258 PERSONNEL, PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES 426 PERSONNEL – DÉPÔTS 427 Dettes provisionnées pour congés à payer 4281 Autres Charges à payer 4286 Produits à recevoir 4287 Prestations familiales 4311 Accidents de travail 4312 Caisse de retraite obligatoire 4313 Caisse de retraite facultative 4314 Autres cotisations sociales 4318 CAISSES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE 432 Mutuelle 4331 T.V.A. facturée sur production livrée à soi-même 4334 T.V.A. sur factures à établir 4335 Charges sociales sur gratifications à payer 4381 Charges sociales sur congés à payer 4382 Autres charges à payer 4386 Produits à recevoir 4387 ÉTAT, IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES 441 Impôts et taxes d'Etat 4421 Impôts et taxes pour les collectivités publiques 4422 Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires 4423 Impôts et taxes recouvrables sur des associés 4424 Droits de douane 4426 Autres impôts et taxes 4428 T.V.A. facturée sur ventes 4431 T.V.A. facturée sur prestations de services 4432 T.V.A. facturée sur travaux 4433 État, T.V.A. due 4441 État, crédit de T.V.A. à reporter 4449 T.V.A. récupérable sur immobilisations 4451 T.V.A. récupérable sur achats 4452 T.V.A. récupérable sur transport 4453 T.V.A. récupérable sur services extérieurs et autres charges 4454 T.V.A. récupérable sur factures non parvenues 4455 T.V.A. transférée par d'autres entreprises 4456 ÉTAT, AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 446 Impôt Général sur le revenu 4471 Impôts sur salaires 4472 Contribution nationale 4473 Contribution nationale de solidarité 4474 Autres impôts et contributions 4478 Charges à payer 4486 Produits à recevoir 4487 État, obligations cautionnées 4491 État, avances et acomptes versés sur impôts 4492 État, fonds de dotation à recevoir 4493 État, subventions d'équipement à recevoir 4494 État, subventions d'exploitation à recevoir 4495 État, subventions d'équilibre à recevoir 4496 État, fonds réglementé provisionné 4499 OPÉRATIONS AVEC LES ORGANISMES AFRICAINS 451 OPÉRATIONS AVEC LES AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX 452 Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir 4581 Organismes internationaux, subventions à recevoir 4582 Associés apports en nature 4611 Associés apports en numéraire 4612 Actionnaires, capital souscrit appelé non versé 4613 Associés, capital appelé non versé 4614 Associés, versements reçus sur augmentation de capital 4615 Associés, versements anticipés 4616 Actionnaires défaillants 4617 Associés, autres apports 4618 Associés, capital à rembourser 4619 Principal 4621 Intérêts courus 4626 ASSOCIÉS, OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN 463 ASSOCIÉS, DIVIDENDES À PAYER 465 GROUPE, COMPTES COURANTS 466 ACTIONNAIRES, RESTANT DÛ SUR CAPITAL APPELÉ 467 Débiteurs divers 4711 Créditeurs divers 4712 Titres de participation 4726 Titres immobilisés 4727 Titres de placement 4728 Charges 4746 Produits 4747 CRÉANCES SUR TRAVAUX NON ENCORE FACTURABLES 475 CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 476 PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE 477 Diminution des créances 4781 Augmentation des dettes 4782 Différences compensées par couverture de change 4788 Augmentation des créances 4791 Diminution des dettes 4792 Différences compensées par couverture de change 4798 Immobilisations incorporelles 4811 Immobilisations corporelles 4812 Retenues de garantie 4817 Factures non parvenues 4818 FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS, EFFETS À PAYER 482 DETTES SUR ACQUISITION DE TITRES DE PLACEMENT 483 AUTRES DETTES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H.A.O.) 484 En compte 4851 Effets à recevoir 4852 Retenues de garantie 4857 Factures à établir 4858 CRÉANCES SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT 486 AUTRES CRÉANCES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.) 488 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FOURNISSEURS 490 Créances litigieuses 4911 Créances douteuses 4912 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES PERSONNEL 492 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES SOCIAUX 493 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 494 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES INTERNATIONAUX 495 Associés, comptes courants 4962 Associés, opérations faites en commun 4963 Groupe, comptes courants 4966 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DÉBITEURS DIVERS 497 Créances sur cessions d'immobilisations 4981 Créances sur cessions de titres de placement 4982 Autres créances H.A.O. 4983 Sur opérations d'exploitation 4991 Sur opérations H.A.O. 4998 Titres du Trésor à court terme 5011 Titres d'organismes financiers 5012 Bons de caisse à court terme 5013 Actions propres 5021 Actions cotées 5022 Actions non cotées 5023 Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de vote) 5024 Autres titres conférant un droit de propriété 5025 Obligations émises par la société et rachetées par elle 5031 Obligations cotées 5032 Obligations non cotées 5033 Autres titres conférant un droit de créance 5035 Bons de souscription d'actions 5042 Bons de souscription d'obligations 5043 TITRES NÉGOCIABLES HORS REGION 505 Titres du Trésor et bons de caisse à court terme 5061 Actions 5062 Obligations 5063 AUTRES VALEURS ASSIMILÉES 508 CHÈQUES POSTAUX 531 TRÉSOR 532 SOCIÉTÉS DE GESTION ET D'INTERMÉDIATION (S.G.I.) 533 ETABLISSEMENTS FINANCIERS, INTERETS COURUS 536 AUTRES ORGANISMES FINANCIERS 538 OPTIONS DE TAUX D'INTÉRÊT 541 OPTIONS DE TAUX DE CHANGE 542 OPTIONS DE TAUX BOURSIERS 543 INSTRUMENTS DE MARCHÉS À TERME 544 AVOIRS D'OR ET AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX () 545 CRÉDITS DE TRÉSORERIE 561 ESCOMPTE DE CRÉDITS DE CAMPAGNE 564 ESCOMPTE DE CRÉDITS ORDINAIRES 565 BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE, INTERETS COURUS 566 en unités monétaires légales 5711 en devises 5712 en unités monétaires légales 5721 en devises 5722 en unités monétaires légales 5731 en devises 5732 RÉGIES D'AVANCE 581 ACCRÉDITIFS 582 VIREMENTS DE FONDS 585 DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT 590 DÉPRÉCIATIONS DES TITRES ET VALEURS À ENCAISSER 591 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES BANQUES 592 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS 593 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES D’INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE 594 RISQUES PROVISIONNÉS À CARACTÈRE FINANCIER 599 dans la Région 6011 hors Région 6012 aux entreprises du groupe dans la Région 6013 aux entreprises du groupe hors Région 6014 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) 6019 dans la Région 6021 hors Région 6022 aux entreprises du groupe dans la Région 6023 aux entreprises du groupe hors Région 6024 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) 6029 Variations des stocks de marchandises 6031 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées 6032 Variations des stocks d'autres approvisionnements 6033 Matières consommables 6041 Matières combustibles 6042 Produits d'entretien 6043 Fournitures d'atelier et d'usine 6044 Fournitures de magasin 6046 Fournitures de bureau 6047 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) 6049 Fournitures non stockables -Eau 6051 Fournitures non stockables - Electricité 6052 Fournitures non stockables – Autres énergies 6053 Fournitures d'entretien non stockables 6054 Fournitures de bureau non stockables 6055 Achats de petit matériel et outillage 6056 Achats d'études et prestations de services 6057 Achats de travaux, matériels et équipements 6058 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) 6059 Emballages perdus 6081 Emballages récupérables non identifiables 6082 Emballages à usage mixte 6083 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) 6089 TRANSPORTS SUR ACHATS() 611 TRANSPORTS SUR VENTES 612 TRANSPORTS POUR LE COMPTE DE TIERS 613 TRANSPORTS DU PERSONNEL 614 TRANSPORTS DE PLIS 616 Voyages et déplacements 6181 Transports entre établissements ou chantiers 6182 Transports administratifs 6183 SOUS-TRAITANCE GÉNÉRALE 621 Locations de terrains 6221 Locations de bâtiments 6222 Locations de matériels et outillages 6223 Malis sur emballages 6224 Locations d'emballages 6225 Locations et charges locatives diverses 6228 Crédit-bail immobilier 6232 Crédit-bail mobilier 6233 Contrats assimilés 6235 Entretien et réparations des biens immobiliers 6241 Entretien et réparations des biens mobiliers 6242 Maintenance 6243 Autres entretiens et réparations 6248 Assurances multirisques 6251 Assurances matériel de transport 6252 Assurances risques d'exploitation 6253 Assurances responsabilité du producteur 6254 Assurances insolvabilité clients 6255 Assurances transport sur achats 6256 Assurances transport sur ventes 6257 Autres primes d'assurances 6258 Études et recherches 6261 Documentation générale 6265 Documentation technique 6266 Annonces, insertions 6271 Catalogues, imprimés publicitaires 6272 Échantillons 6273 Foires et expositions 6274 Publications 6275 Cadeaux à la clientèle 6276 Frais de colloques, séminaires, conférences 6277 Autres charges de publicité et relations publiques 6278 Frais de téléphone 6281 Frais de télex 6282 Frais de télécopie 6283 Autres frais de télécommunications 6288 Frais sur titres (achat, vente, garde) 6311 Frais sur effets 6312 Location de coffres 6313 Commissions sur cartes de crédit 6315 Frais d'émission d'emprunts 6316 Autres frais bancaires 6318 Commissions et courtages sur achats 6321 Commissions et courtages sur ventes 6322 Rémunérations des transitaires 6323 Honoraires 6324 Frais d'actes et de contentieux 6325 Divers frais 6328 FRAIS DE FORMATION DU PERSONNEL 633 Redevances pour brevets, licences, concessions et droits similaires 6342 Redevances pour logiciels 6343 Redevances pour marques 6344 Cotisations 6351 Concours divers 6358 Personnel intérimaire 6371 Personnel détaché ou prêté à l'entreprise 6372 Frais de recrutement du personnel 6381 Frais de déménagement 6382 Réceptions 6383 Missions 6384 Impôts fonciers et taxes annexes 6411 Patentes, licences et taxes annexes 6412 Taxes sur appointements et salaires 6413 Taxes d'apprentissage 6414 Formation professionnelle continue 6415 Autres impôts et taxes directs 6418 IMPÔTS ET TAXES INDIRECTS 645 Droits de mutation 6461 Droits de timbre 6462 Taxes sur les véhicules de société 6463 Vignettes 6464 Autres droits 6468 Pénalités d'assiette, impôts directs 6471 Pénalités d'assiette, impôts indirects 6472 Pénalités de recouvrement, impôts directs 6473 Pénalités de recouvrement, impôts indirects 6474 Autres amendes pénales et fiscales 6478 AUTRES IMPÔTS ET TAXES 648 Clients 6511 Autres débiteurs 6515 Quote-part transférée de bénéfices (comptabilité du gérant) 6521 Pertes imputées par transfert (comptabilité des associés non gérants) 6525 QUOTE-PART DE RÉSULTAT ANNULÉE SUR EXÉCUTION PARTIELLE DE CONTRATS PLURI-EXERCICES 653 VALEUR COMPTABLE DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS 654 Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs 6581 Dons 6582 Mécénat 6583 sur risques à court terme 6591 sur stocks 6593 sur créances 6594 Autres charges provisionnées 6598 Appointements salaires et commissions 6611 Primes et gratifications 6612 Congés payés 6613 Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche 6614 Indemnités de maladie versées aux travailleurs 6615 Supplément familial 6616 Avantages en nature 6617 Autres rémunérations directes 6618 Appointements salaires et commissions 6621 Primes et gratifications 6622 Congés payés 6623 Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche 6624 Indemnités de maladie versées aux travailleurs 6625 Supplément familial 6626 Avantages en nature 6627 Autres rémunérations directes 6628 Indemnités de logement 6631 Indemnités de représentation 6632 Indemnités d'expatriation 6633 Autres indemnités et avantages divers 6638 Charges sociales sur rémunération du personnel national 6641 Charges sociales sur rémunération du personnel non national 6642 Rémunération du travail de l'exploitant 6661 Charges sociales 6662 Personnel intérimaire 6671 Personnel détaché ou prêté à l’entreprise 6672 Versements aux Syndicats et Comités d'entreprise, d'établissement 6681 Versements aux Comités d'hygiène et de sécurité 6682 Versements aux autres oeuvres sociales 6683 Médecine du travail et pharmacie 6684 Emprunts obligataires 6711 Emprunts auprès des établissements de crédit 6712 Dettes liées à des participations 6713 Intérêts dans loyers de crédit-bail immobilier 6721 Intérêts dans loyers de crédit-bail mobilier 6722 Intérêts dans loyers des autres contrats 6723 ESCOMPTES ACCORDÉS 673 Avances reçues et dépôts créditeurs 6741 Comptes courants bloqués 6742 Intérêts sur obligations cautionnées 6743 Intérêts sur dettes commerciales 6744 Intérêts bancaires et sur opérations de trésorerie et d’escompte 6745 Intérêts sur dettes diverses 6748 ESCOMPTES DES EFFETS DE COMMERCE 675 PERTES DE CHANGE 676 PERTES SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT 677 sur rentes viagères 6781 sur opérations financières 6782 sur instruments de trésorerie 6784 sur risques financiers 6791 sur titres de placement 6795 Autres charges provisionnées financières 6798 Dotations aux amortissements des charges immobilisées 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles 6812 Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles 6813 Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6872 Autres dotations aux amortissements à caractère financier 6878 pour risques et charges 6911 pour grosses réparations 6912 pour dépréciation des immobilisations incorporelles 6913 pour dépréciation des immobilisations corporelles 6914 pour risques et charges 6971 pour dépréciation des immobilisations financières 6972 dans la Région 7011 hors Région 7012 aux entreprises du groupe dans la Région 7013 aux entreprises du groupe hors Région 7014 dans la Région 7021 hors Région 7022 aux entreprises du groupe dans la Région 7023 aux entreprises du groupe hors Région 7024 dans la Région 7031 hors Région 7032 aux entreprises du groupe dans la Région 7033 aux entreprises du groupe hors Région 7034 dans la Région 7041 hors Région 7042 aux entreprises du groupe dans la Région 7043 aux entreprises du groupe hors Région 7044 dans la Région 7051 hors Région 7052 aux entreprises du groupe dans la Région 7053 aux entreprises du groupe hors Région 7054 dans la Région 7061 hors Région 7062 aux entreprises du groupe dans la Région 7063 aux entreprises du groupe hors Région 7064 Ports, emballages perdus et autres frais facturés 7071 Commissions et courtages 7072 Locations 7073 Bonis sur reprises et cessions d'emballages 7074 Mise à disposition de personnel 7075 Redevances pour brevets, logiciels, marques et droits similaires 7076 Services exploités dans l'intérêt du personnel 7077 Autres produits accessoires 7078 SUR PRODUITS À L'EXPORTATION 711 SUR PRODUITS À L'IMPORTATION 712 SUR PRODUITS DE PÉRÉQUATION 713 Versées par l'État et les collectivités publiques 7181 Versées par les organismes internationaux 7182 Versées par des tiers 7183 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 721 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 722 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 726 Produits en cours 7341 Travaux en cours 7342 Études en cours 7351 Prestations de services en cours 7352 VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS 736 Produits intermédiaires 7371 Produits résiduels 7372 Quote-part transférée de pertes (comptabilité du gérant) 7521 Bénéfices attribués par transfert (comptabilité des associés non gérants) 7525 QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR EXÉCUTION PARTIELLE DE CONTRATS PLURIEXERCICES 753 PRODUITS DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS 754 Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs 7581 Indemnités d’assurances reçues 7582 sur risques à court terme 7591 sur stocks 7593 sur créances 7594 sur autres charges provisionnées 7598 INTÉRÊTS DE PRÊTS 771 REVENUS DE PARTICIPATIONS 772 ESCOMPTES OBTENUS 773 REVENUS DE TITRES DE PLACEMENT 774 GAINS DE CHANGE 776 GAINS SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT 777 sur rentes viagères 7781 sur opérations financières 7782 sur instruments de trésorerie 7784 sur risques financiers 7791 sur titres de placement 7795 autres charges provisionnées financières 7798 TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPLOITATION 781 TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES 787 pour risques et charges 7911 pour grosses réparations 7912 pour dépréciation des immobilisations incorporelles 7913 pour dépréciation des immobilisations corporelles 7914 pour risques et charges 7971 pour dépréciation des immobilisations financières 7972 REPRISES D'AMORTISSEMENTS 798 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 811 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 812 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 816 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 821 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 822 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 826 CHARGES H.A.O. CONSTATÉES 831 PERTES SUR CRÉANCES H.A.O. 834 DONS ET LIBÉRALITÉS ACCORDÉS 835 ABANDONS DE CRÉANCES CONSENTIS 836 CHARGES PROVISIONNÉES H.A.O. 839 PRODUITS H.A.O CONSTATÉS 841 DONS ET LIBÉRALITÉS OBTENUS 845 ABANDONS DE CRÉANCES OBTENUS 846 TRANSFERTS DE CHARGES H.A.O 848 REPRISES DES CHARGES PROVISIONNÉES H.A.O. 849 DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 851 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS H.A.O. 852 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION H.A.O. 853 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O. 854 AUTRES DOTATIONS H.A.O. 858 REPRISES DE PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 861 REPRISES D’AMORTISSEMENTS 862 REPRISES DE PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION H.A.O. 863 REPRISES DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O. 864 REPRISES DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 865 AUTRES REPRISES H.A.O. 868 PARTICIPATION LÉGALE AUX BÉNÉFICES 871 PARTICIPATION CONTRACTUELLE AUX BÉNÉFICES 874 AUTRES PARTICIPATIONS 878 ÉTAT 881 COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 884 GROUPE 886 AUTRES 888 Activités exercées dans l'État 8911 Activités exercées dans les autres États de la Région 8912 Activités exercées hors Région 8913 RAPPEL D'IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS 892 IMPÔT MINIMUM FORFAITAIRE (I.M.F.) 895 Dégrèvements 8991 Annulations pour pertes rétroactives 8994 Crédits confirmés obtenus 9011 Emprunts restant à encaisser 9012 Facilités de financement renouvelables 9013 Facilités d'émission 9014 Autres engagements de financement obtenus 9018 Avals obtenus 9021 Cautions, garanties obtenues 9022 Hypothèques obtenues 9023 Effets endossés par des tiers 9024 Autres garanties obtenues 9028 Achats de marchandises à terme 9031 Achats à terme de devises 9032 Commandes fermes des clients 9033 Autres engagements réciproques 9038 Abandons de créances conditionnels 9041 Ventes avec clause de réserve de propriété 9043 Divers engagements obtenus 9048 Crédits accordés non décaissés 9051 Autres engagements de financement accordés 9058 Avals accordés 9061 Cautions, garanties accordées 9062 Hypothèques accordées 9063 Effets endossés par l'entreprise 9064 Autres garanties accordées 9068 Ventes de marchandises à terme 9071 Ventes à terme de devises 9072 Commandes fermes aux fournisseurs 9073 Autres engagements réciproques 9078 Annulations conditionnelles de dettes 9081 Engagements de retraite 9082 Achats avec clause de réserve de propriété 9083 Divers engagements accordés 9088 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904 911 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904 912 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904 913 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904 914 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 à 908 915 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 à 908 916 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 à 908 917 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 à 908 918 TVA 18% (vente) taxes TVA 18% (achat) taxes Exonéré de TVA taxes Exonéré de TVA taxes 52 51 TVA 18% (vente) 18 percent sale TVA 18% (achat) 18 percent purchase Exonéré de TVA (vente) 0 sale Exonéré de TVA (achat) 0 purchase